Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou legerement moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Faciles a conduire et a stationner, les motos et scooters 125 (ou legerement moins) seduisent chaque annee plus d’urbains et peri-urbains.

Un cursus de des heures fut enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i  nouveau sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?

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Sommaire du discours

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec bien deux annees d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit 1 scooter ou une moto.

La formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage fonctionnel du brevet de marketing routiere (BSR), afin de sensibiliser a J’ai specificite d’une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les grandes lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de porter la duree techniques a sept heures et etendre les publics concernes.

Les details de une telle formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux documents paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

Notre formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues de spicymatch plus de 50 cm3.

Elle est dispensee via des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permet d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

  • soit votre deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
  • soit un tricycle a moteur En plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire votre tricycle de categorie L5E, sans recevoir que votre permis B ait deux ans d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, on doit aussi tarder 2 ans apres l’obtention du permis B Afin de i?tre capable de conduire votre tricycle L5E.

Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture est dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser votre voiture equipe d’une boite de vitesses fut supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer son enseignement dans un scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a tous de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).

Un individu interessee par l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee dans votre automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i  ci?te un scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez beaucoup en tronche que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Quel que soit le voiture utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de l’integralite des types de vehicules concernes. Inutile de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.

Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin de la passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle obligatoire ?

Pour l’ensemble de ceux qui n’en seront jamais dispenses.

C’est-a-dire principalement les conducteurs pouvant justifier d’une commode de la conduite i  l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, il va falloir produire 1 releve d’informations de votre assureur, quelle que soit la duree de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation est donc indispensable pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte d’une formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier de la commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit voili  le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de demander a la assureur 1 releve d’informations. Quel que soit le temps de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de divers mois ou aussi seulement de 24 heures. Il faut en revanche que ce nom apparaisse dans ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant des deux-roues 125) ou du permis A (pour nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu sur examen (et non gui?re par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence en categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.

En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni par votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’la conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition est passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez nullement le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir bien 21 ans revolus.

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